Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 septembre 2025

1. Éditeur du site
Le présent site [nom du site ou nom commercial] est édité par :
• Nom / Dénomination légale : Le Tour des Mots asbl (représentée par Ria Carbonez)]
• Forme juridique : ASBL
• Siège social : Rue de Rixensart 7 à 1332 Genval, Belgique]
• Numéro d’entreprise / TVA : BE0502757730
• E-mail de contact : info@letourdesmots.be
• Téléphone : +32 471190557

2. Hébergement
Le site est hébergé par :
• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
• Site web : [URL]

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Le Tour des Mots asbl (représentée par Ria Carbonez), sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.

4. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont précisées dans notre Politique de confidentialité accessible sur ce site.

5. Cookies
L’utilisation de cookies est détaillée dans la Politique relative aux cookies accessible sur ce site.

6. Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux de Nivelles seront seuls compétents.